Vers le relevé de décisions en PDF : 73374-Releve_des_avis_CST_4_juin_2025
L’ordre du jour est le suivant :
1) Désignation des secrétaires de séance ;
2) Approbation du procès-verbal du Comité Social Territorial du 6 mars 2025 (avis) ;
2-1) Lecture des propos préliminaires ; CST_4 juin 2025_introduction_UGICT CGT ET CGT
3) Organisation des services :
- Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Action Territoriale Tranquillité Publique – Direction Population et Citoyenneté – service Élections Règlementations Recensements : Réorganisation du service Élections Réglementations Recensements (avis) ; POUR
- Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Éducation Enfance : Bilan intermédiaire et ajustement du projet de réorganisation de la Direction Éducation Enfance (avis) ; CONTRE – 3 – B
- Pôle Ressources – Direction des Services Numériques / Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Centre Communal d’Action Sociale : Mutualisation de la cellule informatique CCAS et de la Direction des Services Numériques (avis) ; POUR
4) Pôle Ressources – Direction des Services Numériques : Charte d’usage de l’intelligence artificielle générative (IAG) (avis) ; POUR – 4
5) Pôle Ingénierie et Services Urbains – Direction de la Mobilité et des Transports – Service Mobilité Urbaine : Avis sur le choix du mode de gestion des services publics du stationnement (parcs de stationnement automobile et parcs vélos) et de l’autopartage à compter du 1er janvier 2027 (avis) ; POUR
6) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – service Paie Carrière : Indemnisation du travail de nuit au sein de la filière médico-sociale (avis) ; ABSTENTION – 6
7) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction Adjointe Transversalité, Ressources, Dialogues – mission Égalité-Diversité professionnelle & Handicap : Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (avis) ; POUR
8) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction Adjointe Transversalité, Ressources, Dialogues : Dispositif de don de temps – Destination Assos (avis) ; ABSTENTION – 8
9) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction Adjointe Transversalité, Ressources, Dialogues : Accord de méthode sur la conduite des négociations relatives à la mutuelle santé (avis) ; POUR – 9
10) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Emploi et Compétences : 2025 – Emploi – Créations, suppressions et transformations de postes (avis) ; POUR